Mentions légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN), il est porté à la connaissance des utilisateurs du site Sphera les présentes mentions légales.

1. Éditeur du site

  • Nom du site : Sphera

  • Dénomination sociale / Nom et prénom : BADIS EL MANSOURI

  • Statut juridique : Auto-entrepreneur

  • Siège social : 18 RUE CLAUDE DECHAMBRE 89100

  • Numéro SIRET : 940 683 766 00015.

  • TVA intracommunautaire : Non assujetti à la TVA

  • Email : sphere.elm@gmail.com

  • Téléphone : 0778354006

2. Directeur de la publication

  • Directeur de la publication : Badis EL MANSOURI

3. Hébergement

Le site est hébergé par :

  • Hébergeur : Shopify

  • Adresse : 151 O'Connor Street, Ground floor, Ottawa, ON, K2P 2L8, Canada

  • Téléphone : +1-613-241-2828

  • Site web : shopify.com

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site Sphera (textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes, sons, logiciels, etc.) est la propriété exclusive de Badis EL MANSOURI, sauf mentions contraires.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de Badis EL MANSOURI.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient pourra être considérée comme constitutive d’une contrefaçon.

5. Responsabilité

L’éditeur du site s’efforce de fournir sur le site Sphera des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires.

L’utilisateur reconnaît utiliser le site sous sa responsabilité exclusive.

6. Données personnelles

Les informations personnelles éventuellement collectées sur le site Sphera sont utilisées uniquement dans le cadre des services proposés.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux données personnelles le concernant.

7. Cookies

Le site Sphera peut être amené à utiliser des cookies afin d’améliorer l’expérience utilisateur et à des fins de statistiques.

L’utilisateur peut à tout moment configurer son navigateur pour refuser les cookies.

8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.